Marque renouvelée - Marque en vigueur

KB
EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1502363
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2028

Présentation de la marque KB

Déposée le 8 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 854 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque KB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KB arrivera à expiration en date du 8 décembre 2028.

EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : K.B. , FLORATHERAPIE , NUTRI-TABS , MASTIC PELTON , HERB' CONTROL , GLU ARBORICOLE PELTON , TONT' CONTROL , ARROSEZ MOINS! , POLYSOINS , KB


EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 830854006


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Renouvellement sans limitation n°2128253 - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2008 n°2389923 - Publication au BOPI 2008-11-18

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725801 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725797 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 4 juillet 2018 - Constitution de gage n°727346 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-04

Inscription le 4 décembre 2018 - Constitution de gage n°739515 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2698143 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-13

Inscription le 4 mars 2019 - Constitution de gage n°750294 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Inscription le 18 avril 2019 - Constitution de gage n°754678 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Communications.