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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
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OLIGOFLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLIGOFLOR
SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1234387
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2023

Présentation de la marque OLIGOFLOR

Déposée le 28 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLIGOFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque OLIGOFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OLIGOFLOR est expirée depuis le 28 avril 2023.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription - Changement de dénomination n°28178 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Renouvellement sans limitation n°2016587 - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2240528 - Publication au BOPI 2003-04-11

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154952 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 26 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°376212 - Publication au BOPI 2003-08-26

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154949 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription - Transmission de propriété n°28179 - Publication au BOPI

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154951 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154950 - Publication au BOPI 1993-02-15

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527699 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725797 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725801 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.