Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NÉCRO
SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1227682
Date de dépôt :
17/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013

Présentation de la marque NÉCRO

Déposée le 17 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NÉCRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY (dossier no 2236150) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2236150) - 75008 - France.

La marque NÉCRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NÉCRO est expirée depuis le 17 février 2013.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY (dossier no 2236150) - 69130 - France - SIREN 446720427


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2236150) - 75008 - France


Inscription le 23 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°372363 - Publication au BOPI 2003-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Renouvellement sans limitation n°2013483 - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236150 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154952 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154951 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription - Transmission de propriété n°28179 - Publication au BOPI

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154949 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154950 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription - Changement de dénomination n°28178 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels ou artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.