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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
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KB JARDIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KB JARDIN
SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1333732
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2025

Présentation de la marque KB JARDIN

Déposée le 6 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KB JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque KB JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KB JARDIN arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription - Transmission de propriété n°40766 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294015 - Publication au BOPI 2005-07-26

Renouvellement sans limitation n°2056497 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 26 avril 2006 - Changement d'adresse n°432616 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 26 avril 2006 - Changement de dénomination n°432613 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 26 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432614 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 26 avril 2006 - Changement de dénomination n°432615 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Inscription le 7 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577241 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603005 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725797 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725801 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Produits chimiques pour l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, la viticulture;engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;produits insecticides, larvicides, bactéricides et pour la destruction des mollusques;produits herbicides, fongicides; défoliants, défanants, hormones végétales.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.