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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
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ENSEMBLE JARDINONS EQUILIBRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENSEMBLE JARDINONS EQUILIBRE
SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97670255
Date de dépôt :
25/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2027

Présentation de la marque ENSEMBLE JARDINONS EQUILIBRE

Déposée le 25 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE JARDINONS EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT LIARDO Anaïs domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ENSEMBLE JARDINONS EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENSEMBLE JARDINONS EQUILIBRE arrivera à expiration en date du 25 mars 2027.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT LIARDO Anaïs - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337440 - Publication au BOPI 2007-03-23

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638870 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.