Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALGOCURE
SCOTTS FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
1643412
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2010

Présentation de la marque ALGOCURE

Déposée le 31 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALGOCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) Société par actions simplifiée, 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2179477) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MARCHAIS domicilié(e) (dossier no 2179477) - France.

La marque ALGOCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALGOCURE est expirée depuis le 31 août 2010.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS - Société par actions simplifiée, 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2179477) - France - SIREN 446720427


Guillaume MARCHAIS - (dossier no 2179477) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2000 n°2179477 - Publication au BOPI 2000-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02

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