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Marques déposées par la société SCOTTON COMPANY LIMITED
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LE BROSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BROSSE
SCOTTON COMPANY LIMITED, Société organisée sous les lois de Hong Kong

Numéro de dépôt :
95575799
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2025

Présentation de la marque LE BROSSE

Déposée le 14 juin 1995 par la société SCOTTON COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société SCOTTON COMPANY LIMITED domicilié(e) 10-11/F, CNT Group Bldg., 822 Lai Chi Kok Road, Cheung Sha Wan, KOWLOON - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque LE BROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BROSSE arrivera à expiration en date du 14 juin 2025.


SCOTTON COMPANY LIMITED, Société organisée sous les lois de Hong Kong - 10-11/F, CNT Group Bldg., 822 Lai Chi Kok Road, Cheung Sha Wan, KOWLOON - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2301516 - Publication au BOPI 2005-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591687 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

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