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Marques déposées par SCOTT USA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
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VENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTS
SCOTT USA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
96640903
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque VENTS

Déposée le 9 septembre 1996 par SCOTT USA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est SCOTT USA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1690 38th Street BOULDER, Colorado 80301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTS est expirée depuis le 9 septembre 2006.


SCOTT USA INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1690 38th Street BOULDER, Colorado 80301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 7 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317485 - Publication au BOPI 2001-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Dispositifs de protection du visage et des yeux pour le sport et leurs parties constitutives, y compris masques, lunettes protectrices, courroies, visières et lentilles