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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCOMAISSSociété de Commercialisation de Matériels industriels et services
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S. SCOMAISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. SCOMAISS
SCOMAISS (Société Anonyme) Société de Commercialisation de Matériels industriels et services

Numéro de dépôt :
3034285
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2010
S. SCOMAISS de SCOMAISSSociété de Commercialisation de Matériels industriels et services

Présentation de la marque S. SCOMAISS

Déposée le 9 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SCOMAISSSociété de Commercialisation de Matériels industriels et services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S. SCOMAISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOMAISSSociété de Commercialisation de Matériels industriels et services domicilié(e) Zone Industrielle, 51530 OIRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 700 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOMAISS S.A. Mr ANTOINE HERTZ - France.

La marque S. SCOMAISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. SCOMAISS est expirée depuis le 9 juin 2010.


SCOMAISS (Société Anonyme) Société de Commercialisation de Matériels industriels et services - Zone Industrielle, 51530 OIRY - France - SIREN 339700221


SCOMAISS S.A. Mr ANTOINE HERTZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Machines pour l'élaboration des vins Machines automatiques de production industrielle Robots industriels Installations de manutention industrielle Travaux d'études et de conception de machines et robots.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.