Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOM
/
SARL SCOM 72
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARL SCOM 72
SCOM, SARL

Numéro de dépôt :
3982204
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2023
SARL SCOM 72 de SCOM

Présentation de la marque SARL SCOM 72

Déposée le 12 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SARL SCOM 72 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOM domicilié(e) Za le loupendu, Route de cassé - 72510 - PONTVALLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 935 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOM, Mme piquet estelle domicilié(e) Za le loupendu, Route de cassé - 72510 - PONTVALLAIN - France.

La marque SARL SCOM 72 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL SCOM 72 est expirée depuis le 12 février 2023.


SCOM, SARL - Za le loupendu, Route de cassé - 72510 - PONTVALLAIN - France - SIREN 501935563


SCOM, Mme piquet estelle - Za le loupendu, Route de cassé - 72510 - PONTVALLAIN - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques.