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Marques déposées par SCOLIVA MAIRIE DE
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SCOLIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOLIVA
SCOLIVA MAIRIE DE

Numéro de dépôt :
3333262
Date de dépôt :
30/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2014
SCOLIVA de SCOLIVA MAIRIE DE

Présentation de la marque SCOLIVA

Déposée le 30 décembre 2004 par SCOLIVA MAIRIE DE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOLIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est SCOLIVA MAIRIE DE domicilié(e) 89290 ESCOLIVES - 89290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALA Patrice domicilié(e) Rue des Réservoirs,89290 ESCOLIVES - 89290 - France.

La marque SCOLIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOLIVA est expirée depuis le 30 décembre 2014.


SCOLIVA MAIRIE DE - 89290 ESCOLIVES - 89290 - France


SALA Patrice - Rue des Réservoirs,89290 ESCOLIVES - 89290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Formation des jeunes à la pratique du chant et de l'instrument avec organisation de concerts et rencontres musicales dans les manifestations locales. Activités culturelles et de divertissement.