Marque expirée - Marque en non vigueur

SCIASCIA
Sciascia Bruno

Numéro de dépôt :
3428917
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/05/2016
SCIASCIA de Sciascia Bruno

Présentation de la marque SCIASCIA

Déposée le 16 mai 2006 par Sciascia Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SCIASCIA »

Le déposant est Sciascia Bruno domicilié(e) Village des Plateaux, 3 rue Jacques Duclos,33270 FLOIRAC - 33270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sciascia Bruno domicilié(e) Village des Plateaux, 3 rue Jacques Duclos,33270 FLOIRAC - 33270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIASCIA est expirée depuis le 16 mai 2016.


Sciascia Bruno - Village des Plateaux, 3 rue Jacques Duclos,33270 FLOIRAC - 33270 - France


Sciascia Bruno - Village des Plateaux, 3 rue Jacques Duclos,33270 FLOIRAC - 33270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

– informations en matiere culturelles.

– informations en matière de généalogie au travers d'un site Internet de recherches historique et généalogique des familles SCIASCIA.