Marque expirée - Marque en non vigueur
SCIASCIA
Numéro de dépôt :
3428917
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/05/2016
Présentation de la marque SCIASCIA
Déposée le 16 mai 2006 par Sciascia Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SCIASCIA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIASCIA est expirée depuis le 16 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25