Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Schweppes International Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3892055
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
Marque en couleurs, figurative de Schweppes International Limited

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 2012 par la société étrangère Schweppes International Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société étrangère Schweppes International Limited domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Delphine KAUFMANN domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892055.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 janvier 2022.

Schweppes International Limited a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , CHAMPOMY LA BOSSON DE LA FETE , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES


Schweppes International Limited, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Delphine KAUFMANN - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers, produits laitiers y compris le fromage, le beurre (à teneur allégée en matières grasses ou non), la crème, la crème aigre, le lait concentré, le lait en poudre, la crème de café, le babeurre, les yaourts, le lait caillé, le petit-lait, les protéines pour la consommation humaine, le lait et les produits laitiers aromatisés aux fruits, aux jus de fruits, aux noix et aux autres additifs et/ou aux arômes non compris dans d'autres classes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, grains de café, boissons à base de café, café glacé, thé, feuilles de thé, thé aromatisé aux fruits, boissons à base de thé, thé glacé, boissons glacées, cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.