Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHOTT Frères
/
CLAYTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAYTON
SCHOTT Frères S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98748163
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque CLAYTON

Déposée le 27 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHOTT Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHOTT Frères domicilié(e) 35, rue Jean Moulin, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 046 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOTT Frères S.A.R.L. - France.

La marque CLAYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAYTON est expirée depuis le 27 août 2008.

SCHOTT Frères a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHYR SCHOTT FRERES


SCHOTT Frères S.A.R.L. - 35, rue Jean Moulin, 94300 VINCENNES - France - SIREN 712046796


SCHOTT Frères S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364357 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322711 - Publication au BOPI 2001-04-23

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Instruments de musique.