SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1405287
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
30/07/2016
Présentation de la marque MICRO G
Déposée le 30 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « MICRO G »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2317361) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2317361) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par Actions Simplifiée - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2317361) - 92500 - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2317361) - France
Renouvellement sans limitation n°2072985 - Publication au BOPI 1996-35
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317361 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°431082 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination n°431080 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431081 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°431079 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs; microsystèmes de sécurité pour ordinateurs.
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