Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSIVIEW
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3213825
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
OSIVIEW de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque OSIVIEW

Déposée le 28 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSIVIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Service Propriété Industrielle domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt , B.P. 50602,92506 RUEIL MALMAISON - 92506 - France.

La marque OSIVIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSIVIEW est expirée depuis le 28 février 2013.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - société par actions simplifiée - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Service Propriété Industrielle - 89, boulevard Franklin Roosevelt , B.P. 50602,92506 RUEIL MALMAISON - 92506 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils d'identification ou de détection d'objets ; appareils de mesure, d'identification, de détection ou de guidage d'un objet à l'aide d'un produit de vision industrielle.