Déposée le 18 juillet 1995 par SCHEUER Jean-Louis et FELTEN Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Les déposants sont SCHEUER Jean-Louis, domicilié(e) 22, rue de Siewiller, 67320 DRULINGEN - France et FELTEN Marc, domicilié(e) 11, quai Koch, 67000 STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581470.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 2005.
SCHEUER Jean-Louis - 22, rue de Siewiller, 67320 DRULINGEN - France
FELTEN Marc - 11, quai Koch, 67000 STRASBOURG - France
Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52
Inscription le 29 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395568 - Publication au BOPI 2004-06-29
Inscription le 29 juin 2004 - Changement d'adresse n°395567 - Publication au BOPI 2004-06-29
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Produits de parfumerie, parfums, désodorisants à usage personnel, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, lotions capillaires, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, cosmétiques, ouate à usage cosmétique, savons, produits de toilette, dentifrice.Désodorisants autres qu'à usage personnel.Appareils de désodorisation et diffuseurs de désodorisants non à usage personnel
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
