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Marques déposées par la société étrangère SCHEPPACH FABRIKATION VON HOLZBEARBEITUNGSMASCHINEN GmbH
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KITY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KITY
SCHEPPACH FABRIKATION VON HOLZBEARBEITUNGSMASCHINEN GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1299917
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2025
KITY de SCHEPPACH FABRIKATION VON HOLZBEARBEITUNGSMASCHINEN GmbH

Présentation de la marque KITY

Déposée le 19 février 1985 par la société étrangère SCHEPPACH FABRIKATION VON HOLZBEARBEITUNGSMASCHINEN GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCHEPPACH FABRIKATION VON HOLZBEARBEITUNGSMASCHINEN GmbH domicilié(e) Günzburger Strasse 69 - 89335 - ICHENHAUSEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, M. PIRASTRU Léonard domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque KITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KITY arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

SCHEPPACH FABRIKATION VON HOLZBEARBEITUNGSMASCHINEN GmbH a également déposé les autres marques suivantes : WOODSTER , "KITY-CONSEIL"


SCHEPPACH FABRIKATION VON HOLZBEARBEITUNGSMASCHINEN GmbH, Société de droit allemand - Günzburger Strasse 69 - 89335 - ICHENHAUSEN - Allemagne


GEVERS FRANCE, M. PIRASTRU Léonard - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation n°2044223 - Publication au BOPI 1995-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 23 août 2005 n°2295457 - Publication au BOPI 2005-08-23

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468376 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 27 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234895 - Publication au BOPI 1997-03-27

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181134 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription - Transmission de propriété n°21600 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°21601 - Publication au BOPI

Inscription le 26 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°239238 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430401 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396101 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351150 - Publication au BOPI 2002-08-06

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576647 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Machines-outils et outillages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).