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Marques déposées par SCEC JANSENS
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LA DIVINE Saint-Vaast
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA DIVINE Saint-Vaast
SCEC JANSENS

Numéro de dépôt :
4640416
Date de dépôt :
20/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2030
LA DIVINE Saint-Vaast de SCEC JANSENS

Présentation de la marque LA DIVINE Saint-Vaast

Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par SCEC JANSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DIVINE Saint-Vaast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est SCEC JANSENS domicilié(e) 12 RUE DES PARCS - 50550 - SAINT VAAST LA HOUGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEC JANSENS, Monsieur Bertrand du Mesnildot domicilié(e) 12 RUE DES PARCS - 50550 - SAINT VAAST LA HOUGUE - France.

La marque LA DIVINE Saint-Vaast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640416.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVINE Saint-Vaast arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.

SCEC JANSENS a également déposé les autres marques suivantes : la very Spéciale , LES JARDINS OSTREICOLES DE TATIHOU


SCEC JANSENS - 12 RUE DES PARCS - 50550 - SAINT VAAST LA HOUGUE - France


SCEC JANSENS, Monsieur Bertrand du Mesnildot - 12 RUE DES PARCS - 50550 - SAINT VAAST LA HOUGUE - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; coquillages vivants : tous les produits précités à l'exception du melon, des fraisiers, du lys, des tulipes, des fèves et des fèveroles.