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Marques déposées par la société SCEA. CLOS SÉGRANSAN
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CHATEAU SÉGRANSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SÉGRANSAN
SCEA. CLOS SÉGRANSAN

Numéro de dépôt :
3980929
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/02/2023
CHATEAU SÉGRANSAN de SCEA. CLOS SÉGRANSAN

Présentation de la marque CHATEAU SÉGRANSAN

Déposée le 7 février 2013 par la société SCEA. CLOS SÉGRANSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SÉGRANSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société SCEA. CLOS SÉGRANSAN domicilié(e) 1 La MANETTE - 33870 - VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 792 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CLOS SÉGRANSAN domicilié(e) 1 La MANETTE - 33870 - VAYRES - France.

La marque CHATEAU SÉGRANSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SÉGRANSAN est expirée depuis le 7 février 2023.


SCEA. CLOS SÉGRANSAN - 1 La MANETTE - 33870 - VAYRES - France - SIREN 389792763


SCEA CLOS SÉGRANSAN - 1 La MANETTE - 33870 - VAYRES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée.