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Marques déposées par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL
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CHATEAU L'OASIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU L'OASIS
SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3347534
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2025
CHATEAU L\'OASIS de SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Présentation de la marque CHATEAU L'OASIS

Déposée le 17 mars 2005 par la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU L'OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) CHÂTEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 467 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU L'OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU L'OASIS arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU DES LETTES , CHATEAU DE GUIRANNE , LE CHEVALIER DE RASCASSE , VIGNOBLES FRANCOIS RAVEL , VIGNOBLES RAVEL , CHATEAU MONTAUD , La Malice de Thaïs , UNEXPECTED BY MONTAUD , DOMAINE DE FONDAILLES , CHATEAU SAINT ISIDORE


SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL, Société civile d'exploitation agricole - CHÂTEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 303467245


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577418 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.