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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE DE LA RIVIERE
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GENERAL CONFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENERAL CONFORT
SCE DE LA RIVIERE, SAS

Numéro de dépôt :
3785556
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2030
GENERAL CONFORT de SCE DE LA RIVIERE

Présentation de la marque GENERAL CONFORT

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE DE LA RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENERAL CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCE DE LA RIVIERE domicilié(e) 5 bis Rue Duffour Dubergier, 33074 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 772 602 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DE LA RIVIERE Jérôme domicilié(e) 5 BIS RUE DUFFOUR DUBERGIER, 33074 BORDEAUX - France.

La marque GENERAL CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENERAL CONFORT arrivera à expiration en date du 26 novembre 2030.

SCE DE LA RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : Eolia , RESTPOINT , WESTPOINTE , LA PARISIENNE WESTPOINT , FREEZMATIC , SONAI , SONAI , VINISSIMO , COMTE DE LA MORLIERE , DAYSONIC


SCE DE LA RIVIERE, SAS - 5 bis Rue Duffour Dubergier, 33074 BORDEAUX - France - SIREN 378772602


M. DE LA RIVIERE Jérôme - 5 BIS RUE DUFFOUR DUBERGIER, 33074 BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2020 n°2762225 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.