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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCE DE LA RIVIERE
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COMTE DE LA MORLIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE LA MORLIERE
SCE DE LA RIVIERE SA

Numéro de dépôt :
93471496
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque COMTE DE LA MORLIERE

Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SCE DE LA RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE LA MORLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCE DE LA RIVIERE domicilié(e) 5 bis rue Duffour Dubergier, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 772 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE G. MULTRIER - France.

La marque COMTE DE LA MORLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE LA MORLIERE est expirée depuis le 4 juin 2003.

SCE DE LA RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : Eolia , RESTPOINT , WESTPOINTE , LA PARISIENNE WESTPOINT , FREEZMATIC , SONAI , SONAI , VINISSIMO , DAYSONIC , WESTPOINT


SCE DE LA RIVIERE SA - 5 bis rue Duffour Dubergier, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 378772602


CABINET JURIDIQUE G. MULTRIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.