Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Scanopy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCANOPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Scanopy domicilié(e) 3 chemin des vignes - 18120 - Quincy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scanopy SAS, Francois GALLET domicilié(e) 3 chemin des vignes - 18120 - Quincy - France.
La marque SCANOPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANOPY arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.
Scanopy SAS - 3 chemin des vignes - 18120 - Quincy - France
Scanopy SAS, Francois GALLET - 3 chemin des vignes - 18120 - Quincy - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714814 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; L'ensemble de ces produits seront utilisés exclusivement dans le domaine de la construction d'outils de mesure et d'analyse agronomique pour les besoins spécifiques de la culture de plantes vivaces ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; L'ensemble de ces services seront utilisés exclusivement dans le domaine de la construction d'outils de mesure et d'analyse agronomique pour les besoins spécifiques de la culture de plantes vivaces ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; Service de collecte, traitement, analyse et restitution de données agricoles.
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