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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAN MC
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BANDE A PART
Marque expirée - Marque en non vigueur

BANDE A PART
SCAN MC Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3605185
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/10/2018
BANDE A PART de SCAN MC

Présentation de la marque BANDE A PART

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAN MC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BANDE A PART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAN MC domicilié(e) Lieu-dit Le Village,62500 QUELMES - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 024 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANDE A PART est expirée depuis le 16 octobre 2018.


SCAN MC Société à Responsabilité Limitée - Lieu-dit Le Village,62500 QUELMES - 62500 - France - SIREN 439024662


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°511183 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

– vêtement (habillement), sous-vêtements, bonneterie, couches-culottes textiles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bas, chaussettes ; chapellerie.