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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALEO MEDICAL
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Scalis
Marque expirée - Marque en non vigueur

Scalis
SCALEO MEDICAL, SARL

Numéro de dépôt :
3657120
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
Scalis de SCALEO MEDICAL

Présentation de la marque Scalis

Déposée le 12 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALEO MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scalis »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALEO MEDICAL domicilié(e) 107 Rue Joe Dassin - 34080 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 969 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES, CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scalis est expirée depuis le 12 juin 2019.

SCALEO MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : Dido , SCALEO MEDICAL , Scaleo , Respicare , Trans'Gliss , HORIZON


SCALEO MEDICAL, SARL - 107 Rue Joe Dassin - 34080 - MONTPELLIER - France - SIREN 497969238


Claude BES, CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 17 septembre 2009 - Retrait partiel n°506548 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils et instruments de mesurage et de contrôle du poids, à savoir : pesons, balances et tout matériel intégrant lesdits appareils et instruments de mesurage et de contrôle du poids.

Appareils et instruments de mesurage et de contrôle du poids d'un patient, construits spécialement pour un usage médical, à savoir : pesons, balances et tout matériel médical destiné à supporter ou à déplacer des patients et intégrant lesdits appareils et instruments de mesurage et de contrôle du poids, à l'exclusion des matelas à usage médical ayant des fonctions de pesage et/ou de mesurage.