Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES
/
PASTAL'DENTE LA REGALE DELLA SCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTAL'DENTE LA REGALE DELLA SCAL
SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES SA

Numéro de dépôt :
95582294
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015

Présentation de la marque PASTAL'DENTE LA REGALE DELLA SCAL

Déposée le 26 juillet 1995 par la société SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTAL'DENTE LA REGALE DELLA SCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES domicilié(e) ZA de COURTABOEUF 1, 20 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2281533) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ALAIN BONNEVILLE SCAL domicilié(e) ZA de COURTABOEUF 1, 20 av de la BALTIQUE,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2281533) - 91140 - France.

La marque PASTAL'DENTE LA REGALE DELLA SCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTAL'DENTE LA REGALE DELLA SCAL est expirée depuis le 26 juillet 2015.

SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DOM PANINO Appréciez la différence , EXPERT PIZZA DEPUIS 1984 AU SERVICE DES PROS , SCALAFIESTA , SCAL CONCEPTS ALIMENTAIRES , ESCALE TAPAS


SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES SA - ZA de COURTABOEUF 1, 20 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2281533) - 91140 - France - SIREN 330255985


MONSIEUR ALAIN BONNEVILLE SCAL - ZA de COURTABOEUF 1, 20 av de la BALTIQUE,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2281533) - 91140 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2005 n°2281533 - Publication au BOPI 2005-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, pâtes.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; motels, restaurants, cafétérias, salons de thé, bars, clubs; prospection; essais de matériaux; livraison à domicile de plats cuisinés

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.