Le clos des muids
Présentation de la marque Le clos des muids
Déposée le 13 mai 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le clos des muids » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le clos des muids a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le clos des muids est expirée depuis le 13 mai 2012.
SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363093 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25