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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA
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Les Vignerons de la Grand'Maison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Vignerons de la Grand'Maison
SCA - Société Coopérative Agricole - Cave Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3178612
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2012
Les Vignerons de la Grand\'Maison de SCA

Présentation de la marque Les Vignerons de la Grand'Maison

Déposée le 1 août 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Vignerons de la Grand'Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA domicilié(e) Siège social : 550, route des Muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 478 902 000 15 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative Vinicole domicilié(e) 550, route des Muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France.

La marque Les Vignerons de la Grand'Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignerons de la Grand'Maison est expirée depuis le 1 août 2012.

SCA a également déposé les autres marques suivantes : L Agneau Vent d Ouest , Sans Complexe , MINI SWING


SCA - Société Coopérative Agricole - Cave Coopérative Vinicole - Siège social : 550, route des Muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France - SIREN 77547890200015


Cave Coopérative Vinicole - 550, route des Muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; gestion de fichiers informatiques ; publicité radiophonique et télévisée

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).