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Marques déposées par SCA
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L Agneau Vent d Ouest
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L Agneau Vent d Ouest
SCA

Numéro de dépôt :
4551442
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
L Agneau Vent d Ouest de SCA

Présentation de la marque L Agneau Vent d Ouest

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L Agneau Vent d Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est SCA domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, Madame LAETITIA BASSIN domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque L Agneau Vent d Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L Agneau Vent d Ouest arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.


SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


CAVAC, Madame LAETITIA BASSIN - 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.