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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
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L'ILE AUX CEPAGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ILE AUX CEPAGES
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99808185
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/08/2019

Présentation de la marque L'ILE AUX CEPAGES

Déposée le 17 août 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ILE AUX CEPAGES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ILE AUX CEPAGES est expirée depuis le 17 août 2019.

SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU PRESIDENT , Torra di Serena , U CATERAGGIU , RESERVE DU PRESIDENT , ILE BLANC , NUIT BLEUE , TERRA CORSA , BELLA VIGNA , ILE ROSE , TERRA CORSA


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole - 20270 - ALERIA - France - SIREN 782993869


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 24 octobre 2000 - Concession de licence n°310289 - Publication au BOPI 2000-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Inscription le 14 août 2009 - Changement de dénomination n°504252 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-14

Inscription le 14 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504251 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-14

Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415874 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.