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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
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CHARME DU MAQUIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARME DU MAQUIS
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95599581
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2025

Présentation de la marque CHARME DU MAQUIS

Déposée le 1 décembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARME DU MAQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Padulone - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARME DU MAQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARME DU MAQUIS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU PRESIDENT , Torra di Serena , U CATERAGGIU , RESERVE DU PRESIDENT , ILE BLANC , NUIT BLEUE , TERRA CORSA , BELLA VIGNA , ILE ROSE , TERRA CORSA


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole - Padulone - 20270 - ALERIA - France - SIREN 782993869


SANTARELLI - 49, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300384 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573093 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 4 avril 2012 - Changement de dénomination n°573094 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605310 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Boissons alcooliques (autres que les bières); cidres; vins; spiritueux; eaux-de-vie; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques); boissons distillées; essences et extraits alcooliques; extraits de fruits avec alcool; boissons alcooliques contenant des fruits