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Marques déposées par SCA RHONEA
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Origine 1348
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Origine 1348
SCA RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
4393048
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
Origine 1348 de SCA RHONEA

Présentation de la marque Origine 1348

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Origine 1348 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est SCA RHONEA, SCA domicilié(e) 228 rte de carpentras, 848190 Beaumes de Venise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, M. Pascal DUCONGET domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France.

La marque Origine 1348 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Origine 1348 arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , ici on voit la mer , ROCALINOT , , , Delajoie , VINTUR


SCA RHONEA, SCA - 228 rte de carpentras, 848190 Beaumes de Venise - France


RHONEA, M. Pascal DUCONGET - 228 rte de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.