Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA RHONEA
/
LES BALMETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BALMETTES
SCA RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
3615863
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2028
LES BALMETTES de SCA RHONEA

Présentation de la marque LES BALMETTES

Déposée le 5 décembre 2008 par la société SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BALMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la société SCA RHONEA domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque LES BALMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BALMETTES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , Origine 1348 , ici on voit la mer , ROCALINOT , , , Delajoie


SCA RHONEA, SCA - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 807672605


SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699359 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-11-29

Boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.