Marque renouvelée - Marque en vigueur

JAS DES ANGES
SCA RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
3695078
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2029
JAS DES ANGES de SCA RHONEA

Présentation de la marque JAS DES ANGES

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2009 par la société SCA RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAS DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la société SCA RHONEA domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France.

La marque JAS DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAS DES ANGES arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

SCA RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : VENITIA , V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale , LA FONT DU BUIS , Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon , Origine 1348 , ici on voit la mer , ROCALINOT , LES BALMETTES , LAKRIMA , LA CHÊNERAIE


SCA RHONEA, SCA - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 807672605


RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal DUCONGET Pascal - 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738739 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-05

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.