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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC
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« DOMAINE DE LA TOUR DU ROC »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« DOMAINE DE LA TOUR DU ROC »
SCA LES VIGNERONS DU PIC

Numéro de dépôt :
3289323
Date de dépôt :
03/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/05/2014
« DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC »

Déposée le 3 mai 2004 par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de SAINTE CROIX,34820 ASSAS - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1 rue du Cerisier domicilié(e) 30900 NIMES - France.

La marque « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » est expirée depuis le 3 mai 2014.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , DOMAINE DE DOSCARES , L'OR GRIS , “ CUVEE COSTELLOISE ” , LE SENTIER , BALADES EN BIO , DELRANQ , PLAN DE LUCIE , ROUQUET'S


SCA LES VIGNERONS DU PIC - 285 avenue de SAINTE CROIX,34820 ASSAS - 34820 - France - SIREN 775962392


1 rue du Cerisier - 30900 NIMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays tranquilles et vins d'appellation d'origine tranquilles, vins de pays, vins d'appellation d'origine, extraits alcooliques, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) eaux-de-vie d'appellation d'origine. Boissons de fruits et jus de fruit. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.