Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FESLE
SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA JACQUES BEAUJEAU

Numéro de dépôt :
3795368
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE FESLE de SCA JACQUES BEAUJEAU

Présentation de la marque DOMAINE DE FESLE

Déposée le 6 janvier 2011 par SCA JACQUES BEAUJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE FESLE »

Le déposant est SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA JACQUES BEAUJEAU domicilié(e) ROUTE DE MOZE - 49320 - BRISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA JACQUES BEAUJEAU domicilié(e) ROUTE DE MOZE - 49320 - BRISSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque DOMAINE DE FESLE est expirée depuis le 6 janvier 2021.

SCA JACQUES BEAUJEAU a également déposé les autres marques suivantes : MARIE BEAUJEAU , CUVEE DU CHATEAU , BEAUJEAU , JACQUES BEAUJEAU , SEIGNEURIE DE LA VARIERE , CHATEAU LA VARIERE LES ROCHES


SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA JACQUES BEAUJEAU - ROUTE DE MOZE - 49320 - BRISSAC - France


SCA JACQUES BEAUJEAU - ROUTE DE MOZE - 49320 - BRISSAC - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 27 septembre 2017 - Renonciation totale n°708784 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée.