Déposée le 21 février 2014 par SCA JACQUES BEAUJEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CUVEE DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA domicilié(e) CHATEAU LA VARIERE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA JACQUES BEAUJEAU, M. BEAUJEAU JACQUES domicilié(e) CHATEAU LA VARIERE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.
La marque CUVEE DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA - CHATEAU LA VARIERE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France
SCA JACQUES BEAUJEAU, M. BEAUJEAU JACQUES - CHATEAU LA VARIERE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Inscription le 18 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°770769 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.
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