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Marques déposées par la société SCA CHATEAU D'AGASSAC
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L'AGASSANT D'AGASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGASSANT D'AGASSAC
SCA CHATEAU D'AGASSAC, SCA

Numéro de dépôt :
4034194
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
L\'AGASSANT D\'AGASSAC de SCA CHATEAU D\'AGASSAC

Présentation de la marque L'AGASSANT D'AGASSAC

Déposée le 20 septembre 2013 par la société SCA CHATEAU D'AGASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AGASSANT D'AGASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société SCA CHATEAU D'AGASSAC domicilié(e) 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 934 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU D'AGASSAC, M. ZELL Jean-Luc domicilié(e) 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON MEDOC - France.

La marque L'AGASSANT D'AGASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGASSANT D'AGASSAC est expirée depuis le 20 septembre 2023.

SCA CHATEAU D'AGASSAC a également déposé les autres marques suivantes : CA , Esprit d'Agassac , Inspiration d'Agassac , Précision , CRU D'EXCEPTION , Instinct d'Agassac , La Tour d'Agassac , Emanation d'Agassac , Précision d'Agassac , CHATEAU POMIES AGASSAC


SCA CHATEAU D'AGASSAC, SCA - 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON MEDOC - France - SIREN 781934757


SCA CHATEAU D'AGASSAC, M. ZELL Jean-Luc - 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON MEDOC - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 6 novembre 2018 - Renonciation partielle n°738346 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06

Vins.