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Marques déposées par SCA CAVE DU MARMANDAIS
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L'Elegante
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Elegante
SCA CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
4282824
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Elegante de SCA CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque L'Elegante

Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par SCA CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Elegante »

Le déposant est SCA CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. SERGE LAFFARGUE domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : BERRY PAMP , CHATEULIN LAFFEREN ROTHVALE , Moc du Lion , LESPERAC , LESPERAC , L'OUSTALOT , LE CLOITRE D'OR , RENDEZ-VOUS ABOURIOU , Duchesse d'Aquitaine , L'Emeraude


SCA CAVE DU MARMANDAIS, SCA - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. SERGE LAFFARGUE - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 20 septembre 2016 - Retrait partiel n°682282 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761254 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.