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Marques déposées par la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE ST PAULET DE CAISSON
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L'ENDROIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENDROIT
SCA CAVE DES VIGNERONS DE ST PAULET DE CAISSON, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3820352
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
L\'ENDROIT de SCA CAVE DES VIGNERONS DE ST PAULET DE CAISSON

Présentation de la marque L'ENDROIT

Déposée le 1 avril 2011 par la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE ST PAULET DE CAISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENDROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE ST PAULET DE CAISSON domicilié(e) 49 ROUTE DE L'ARDECHE - 30130 - SAINT PAULET DE CAISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 188 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET JEAN MARC domicilié(e) 49 route de l'Ardeche - 30130 - SAINT PAULET DE CAISSON - France.

La marque L'ENDROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENDROIT est expirée depuis le 1 avril 2021.


SCA CAVE DES VIGNERONS DE ST PAULET DE CAISSON, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 49 ROUTE DE L'ARDECHE - 30130 - SAINT PAULET DE CAISSON - France - SIREN 353188477


BONNET JEAN MARC - 49 route de l'Ardeche - 30130 - SAINT PAULET DE CAISSON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.