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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Bourbon pointu
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BOURBON POINTU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURBON POINTU
SCA Bourbon pointu, Société coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4139424
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2024
BOURBON POINTU de SCA Bourbon pointu

Présentation de la marque BOURBON POINTU

Déposée le 5 décembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Bourbon pointu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOURBON POINTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Bourbon pointu domicilié(e) 7 chemin de l'IRAT Ligne Paradis, BP 180 - 97455 - SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Bourbon pointu, M. BENARD GERARD domicilié(e) 7 chemin de l'IRAT Ligne Paradis, BP 180 - 97455 - SAINT PIERRE - France.

La marque BOURBON POINTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURBON POINTU arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

SCA Bourbon pointu a également déposé les autres marques suivantes : Bourbon pointu de la Réunion , Café Laurina Bourbon pointu de la Réunion


SCA Bourbon pointu, Société coopérative Agricole - 7 chemin de l'IRAT Ligne Paradis, BP 180 - 97455 - SAINT PIERRE - France


SCA Bourbon pointu, M. BENARD GERARD - 7 chemin de l'IRAT Ligne Paradis, BP 180 - 97455 - SAINT PIERRE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé ;

Cidres ; vins.