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Marques déposées par SCA ARTERRIS
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MÒ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MÒ
SCA ARTERRIS

Numéro de dépôt :
4631724
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
MÒ de SCA ARTERRIS

Présentation de la marque MÒ

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par SCA ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MÒ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est SCA ARTERRIS domicilié(e) LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARTERRIS, Madame ANNY RAMOS-MARC domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque MÒ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÒ arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

SCA ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MO Marché Occitan , MÓ Marché Occitan , CULTIVONS L'AVENIR , ESPIGAL , ESPIGAL , MO , MÒ Marché Occitan , LES BELLES Compagnies , MO , ESPIGLA


SCA ARTERRIS - LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY - France


SCA ARTERRIS, Madame ANNY RAMOS-MARC - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 5 juin 2020 - Retrait partiel n°788244 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.