Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DELICES DE L'ELORN
SBME, SAS

Numéro de dépôt :
4181978
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2025
LES DELICES DE L\'ELORN de SBME

Présentation de la marque LES DELICES DE L'ELORN

Déposée le 20 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES DELICES DE L'ELORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBME domicilié(e) 37 rue Hervé de Guébriant - 29800 - LANDERNAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 221 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST, Mme HENRY Christelle domicilié(e) ZAC des Longs Réages, 4 rue de la Prunelle, BP 410 - 22194 - PLERIN cedex - France.

La marque LES DELICES DE L'ELORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE L'ELORN arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.


SBME, SAS - 37 rue Hervé de Guébriant - 29800 - LANDERNAU - France - SIREN 325221729


LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST, Mme HENRY Christelle - ZAC des Longs Réages, 4 rue de la Prunelle, BP 410 - 22194 - PLERIN cedex - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.