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Marques déposées par SAVOYE Gérard
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DOMAINE CLOS SAINT ROCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CLOS SAINT ROCH
SAVOYE Gérard

Numéro de dépôt :
97663703
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque DOMAINE CLOS SAINT ROCH

Déposée le 10 février 1997 par SAVOYE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE CLOS SAINT ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est SAVOYE Gérard, domicilié(e) 151 Rue des Ecoles, 69400 GLEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE CLOS SAINT ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CLOS SAINT ROCH est expirée depuis le 10 février 2007.

SAVOYE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : optimcosts , MAISON DE L'HOTELLERIE M.D.H. , HORETOL , TOURISME ET CARRIERE , REFERENCES DE L'HOTELLERIE, DE LA RESTAURATION, DU TOURISME ET DES LOISIRS , DOMAINE CLOS SAINT ROCH


SAVOYE Gérard - 151 Rue des Ecoles, 69400 GLEIZE - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Vin AOC Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine Clos Saint Roch"