Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMODIERE
SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3274509
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014
DAMODIERE de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque DAMODIERE

Déposée le 18 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMODIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque DAMODIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMODIERE est expirée depuis le 18 février 2014.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES


SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme) - Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France - SIREN 379443922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Saumur.