Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OND'AZUR JUSQU'AU BOUT DES TOITS
SAVOIE-METAL S.A.
MERCIER SA

Numéro de dépôt :
94504515
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque OND'AZUR JUSQU'AU BOUT DES TOITS

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SAVOIE-METAL et la Société Anonyme (SA) MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « OND'AZUR JUSQU'AU BOUT DES TOITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SAVOIE-METAL domicilié(e) BP no 5, 74410 SAINT-JORIOZ - France et la Société Anonyme (SA) MERCIER domicilié(e) BP no 3 Zone Industrielle, 76160 ST LEGER DU BOURG DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIE-METAL S.A. - France.

La marque OND'AZUR JUSQU'AU BOUT DES TOITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OND'AZUR JUSQU'AU BOUT DES TOITS est expirée depuis le 31 janvier 2004.

SAVOIE-METAL a également déposé les autres marques suivantes : ALPACIER SERVICE , ARMASUD , DELTA-ZINC AGENCE SAVOIE METAL STATION SERVICE ZINGUERIE , ARMASUD , SM SAVOIE METAL STATION SERVICE ACIER , SUDMETAL , DELTA -ZINC STATION SERVICE ZINGUERIE , STATION SERVICE PLASTIQUE SMP AGENCE SAVOIE METAL , SAVOIE METAL STATION SERVICE ACIER , SAVOIE-METAL SERVICE D'ACIER


SAVOIE-METAL S.A. - BP no 5, 74410 SAINT-JORIOZ - France

MERCIER SA - BP no 3 Zone Industrielle, 76160 ST LEGER DU BOURG DENIS - France


SAVOIE-METAL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais