Art Habitat Entreprise générale du bâtiment tout corps d'état
Présentation de la marque Art Habitat Entreprise générale du bâtiment tout corps d'état
Déposée le 12 novembre 2016 par monsieur Savko Bogdan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Art Habitat Entreprise générale du bâtiment tout corps d'état » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Art Habitat Entreprise générale du bâtiment tout corps d'état a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314013.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Habitat Entreprise générale du bâtiment tout corps d'état arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13