Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUVELLE CREAMERY
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4486435
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
NOUVELLE CREAMERY de SAVENCIA

Présentation de la marque NOUVELLE CREAMERY

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUVELLE CREAMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVENCIA SA, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque NOUVELLE CREAMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE CREAMERY arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOCHE VEGETALE , Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU


SAVENCIA SA - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


SAVENCIA SA, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Inscription le 22 décembre 2020 - Rejet partiel n°806294 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Huiles à usage alimentaire.