Déposée le 31 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ST MORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE,
Mme Sabine LE NY domicilié(e) 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY - France.
La marque ST MORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185
SB ALLIANCE,
Mme Sabine LE NY - 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442365 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2020 n°2751679 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-19
Pains, pizzas, sandwiches. Services de restauration.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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