Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST MORET
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3063716
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2030

Présentation de la marque ST MORET

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme Sabine LE NY domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France.

La marque ST MORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST MORET arrivera à expiration en date du 31 octobre 2030.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme Sabine LE NY - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442365 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2020 n°2751679 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-19

Pains, pizzas, sandwiches. Services de restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.